Mentions Légales
Muriel Revenu
25, Place Jules Ferry
92120 MONTROUGE
01 42 53 01 11
N° SIRET: 43118499300019
Webmaster du site
L’hébergement est pris en charge au sein de la société O2.Switch.
La création et réalisation du site sont signées par l’entreprise Bunel Création.
Le développement est géré par Muriel Revenu.
Contact
Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? Sur la navigation ? Sur un aspect technique ?
Contactez-moi via la page Contact du site ou par courrier postal à l’adresse suivante: Muriel Revenu, 25 place Jules Ferry, 92120 Montrouge.
Accès au site
Nous ne saurions vous garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur.
Nous ne sommes tenus que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Nous ne saurions être responsables de tous préjudices résultant de l’utilisation de notre site, et ce quelle qu’en soit la cause ; notamment nous ne saurions être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais du service de virus. De même notre responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.
Liens externes – Liens hypertextes allant vers d’autres Sites Internet
Notre site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.
Propriété intellectuelle et Droit applicable
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, charte graphique, base de données…) contenus sur le site sont protégés par le droit national/international de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Muriel Revenu ou de tiers qui lui ont concédé une licence.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite du titulaire des droits, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale de tout élément composant le site ou tout transfert sur un autre site web de tout élément composant le site est strictement interdit. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale engageant votre responsabilité civile et/ou pénale et à ce titre être poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits photographiques:
Ron Lach – Pexels
Cottonbro studio – Pexels
Andrea Piacquadio – Pexels
Protection des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique et libertés et le Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) du 27 avril 2016, les données obligatoires nécessaires pour vous apporter des compléments d’informations sont mentionnées par un astérisque sur le formulaire de collecte.
Vous êtes informé que la collecte de vos données à caractère personnel figurant dans le formulaire de demande de contact est nécessaire afin de pouvoir vous communiquer nos informations. En remplissant ce formulaire, vous acceptez de recevoir des messages de notre part. Ces données sont collectées par l’Association uniquement dans ce cadre. Elles sont réservées à l’usage exclusif de Muriel Revenu, responsable de traitement, qui conservera les données recueillies aussi longtemps que vous souhaitez continuer à communiquer. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement et du droit à la portabilité de vos données à caractère personnel recueillies par Muriel Revenu. Ce droit, dès lors qu’il ne s’oppose pas à la finalité du traitement, peut être exercé en adressant une demande par le biais de notre formulaire de contact, par courrier ou email au responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus. Le délai de réponse est d’un mois maximum. Le refus doit être motivé et en cas de refus vous pouvez saisir la CNIL (3 place de Fontenoy, 75334 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.
Informations relatives aux cookies
A l’occasion de la consultation de notre site internet, nous pouvons être amenés, si vous l’acceptez, à déposer sur votre ordinateur, grâce à votre logiciel de navigation, des cookies. Les cookies nous permettent pendant leur durée de validité ou d’enregistrement, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Certains cookies sont indispensables à la navigation sur notre site, leur suppression peut entrainer des difficultés. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations contenues dans ce cookie.
Vous trouverez ci-dessous les informations relatives aux cookies susceptibles d’être déposés sur votre ordinateur lorsque vous visitez des pages du site www.muriel-revenu.fr, ainsi que les moyens vous permettant de supprimer/refuser l’inscription de ces cookies sur votre ordinateur.
Cookies
Grâce aux paramétrages de votre logiciel de navigation, vous pourrez, à tout moment, simplement et gratuitement, choisir d’accepter ou non l’enregistrement de cookies sur votre ordinateur. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation selon votre volonté, de manière à ce que des cookies soient acceptés et enregistrés dans votre ordinateur ou, au contraire, afin qu’ils soient refusés.
Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation de manière :
– À ce que l’acceptation ou le refus vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré ;
– À refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur.
Attention : Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sur votre logiciel de navigation concernant l’acceptation ou le refus de cookies sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation des cookies.
Si vous choisissez de refuser l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? La configuration de chaque logiciel est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d’aide de votre logiciel de navigation. Nous vous invitons donc à prendre connaissance. Vous pourrez ainsi savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.